Le droit d'auteur des créations de l'esprit

 

Les oeuvres sont protégées par les lois internationales sur le Copyright et sur la Propriété intellectuelle, version consolidée du 22 décembre 2007.

Les photographies (en totalité ou en partie) de ce site ne peuvent être utilisées, sous quelque forme que ce soit, sans autorisation écrite de l'auteur Keinaz et sans acquitter les droits d'auteur associés.Elles ne peuvent donc pas être téléchargées, copiées, reproduites, modifiées, échantillonnées, redistribuées ou archivées (...) sans l'autorisation écrite de l'auteur.

Le nom d'artiste Keinaz est déposé et fait l'objet d'un Copyright N° de dépot M58V1D7 émis par Copyright France.

Le nom Keinaz Photographies est déposé et fait l'objet d'un Copyright N° de dépot M58VBD7 émis par Copyright France.

Toutes les photographies de ce site possèdent un N° de dépot émis par Copyright France.

 

 

 

Toutes les images de ce site sont déposées chez Copyright France